Partout dans le monde et au sein de chaque pays, la construction des Etats, des nations, des institutions, des modèles de développement et de démocratie, n’a jamais été un fleuve tranquille. Elle obéit à des variables parfois très volatiles et difficiles à maitriser (le contexte socio-culturel, les hommes du moment, les mentalités des peuples qui déterminent leur vision du futur etc.).
Mais au-delà de ces facteurs qui influencent la vie des Etats et sur lesquels, on ne peut se prononcer avec certitude, la constante qui ne peut être niée au niveau de tous les pays qui ont su bâtir les meilleurs modèles en termes de progrès socio-économique, de démocratisation et d’Etat de droit , est celle de « l’histoire comme source d’inspiration et fondement pour bâtir l’avenir »
Quand on interroge l’histoire de la Guinée d’hier, et quand on observe la réalité d’aujourd’hui , ce qui se dessine ,sans avoir besoin de le démontrer , c’est le constat que la Guinée est l’un des rares pays qui ne sait pas encore tirer les leçons de son histoire ; La Guinée est l’un des rares pays qui se nourrit du paradoxe manifeste et triste : vouloir le progrès en refusant le changement ; La Guinée est l’un des rares pays qui, dans son processus de démocratisation et de développement , oublie et occulte son passé ou ne n’en souvient que pour y tirer et mettre en œuvre les mauvaises pratiques , les manœuvres qui n’inspirent pas, et par conséquent, qui ne sont pas un cas d’école à enseigner à ceux qui ont le minimum de goût pour l’intérêt général , qui ont le sens de la république, et par ricochet , sont réticents aux habitudes de pensée et d’action qui tirent leur pays vers le bas. Pour tout dire, la Guinée est ce pays qui s’est accoutumé à l’apologie et la répétition des erreurs du passé, un triste fléau devenu une sorte de dépendance telle « une toxicomanie nationale ».
Comme preuve de la matérialisation de cette idée, nous assistons depuis plus d’une année à l’initiative du régime en place visant à doter la Guinée d’une nouvelle constitution. Un projet mettant notre jeune constitution en danger, la faisant passer pour une notion en survivance pour opiner comme le professeur Georges Burdeau.
Aussitôt bâti sur les font-baptismaux, et après analyse, nous avions identifié cette réforme comme un instrument qui concourt à l’instabilité institutionnelle et éventuellement à l’instabilité politique du pays. Nous sommes arrivés à la conclusion selon laquelle, la dite réforme est déconsolidante de la démocratie en Guinée, car, comme l’a si bien soutenu le Pr Ismaela Madior fall de l’université Cheick Anta Diop » les réformes constitutionnelles déconsolidantes révèlent, dans leur modus operandi et leur contenu, au moins deux types de logique : une logique de conservation du pouvoir et une logique de règlement de comptes ; toutes choses préjudiciables à la crédibilité du droit et des institutions » . Ce projet de réforme répond à un de ces exigences, car elle repose sur un seul véritable objectif, même machiavélique : celui d’ouvrir la voie à une éventuelle candidature du président alpha condé à l’élection présidentielle d’octobre 2020. C’est en un mot, une démarche d’instrumentalisation de la constitution pour rester au pouvoir.
Ainsi , aussi polémique , funeste, risquée et scabreuse que cette candidature puisse être, ce qui explique d’ailleurs notre position visant à la condamner avec véhémence et constance, elle ne devrait pas pour autant échapper à notre sens critique d’analyse et de réflexion pour mieux la cerner et mieux l’expliquer à nos concitoyens. C’est d’ailleurs le rôle de l’analyse savante dans une société donnée, une démarche qu’on emprunte à la sociologie politique concernant l’analyse de l’objet politique : Faire en sorte que les convictions authentiques des citoyens reposent sur moins de naïveté sociale, même si celles-ci semble avoir servi dans le passé.
Tout d’abord une précision importante à faire. Dans le présent article, nous prenons le soin de parler de candidature du président Alpha Condé et non de troisième mandat, candidature que nous jugeons irrecevable, principalement au plan juridique (compte tenu des conditions d’adoption de la nouvelle constitution) et accessoirement au plan politique, éthique et moral.
Le recours au concept » candidature » est important pour nous, car la candidature du président Alpha Condé à cette élection ne signifie pas nécessairement un troisième mandat pour sa personne. Entre les deux, il y a une grande différence, ou pour mieux dire, il peut y avoir divorce si le peuple de Guinée le décide en se donnant les moyens.
L’objet de cet article est de procéder à un travail d’interprétation de cette candidature polémique et controversée, que je ne n’hésiterai pas de qualifier de « candidature du système», dans le but d’y faire ressortir un certain nombre de révélations que le chef de l’Etat tente de faire aux Guinéens. J’aurais pu me limiter au concept « révélation » pour éviter d’être prolixe , mais pour le besoin de la circonstance et en pensant à l’homme politique en question , je préfère recourir au terme « Aveu » , surtout lorsque je fais référence à cette belle citation de Jacques Benigne Bossuet » Pourquoi craindre que la gloire d’un si grand homme soit diminuée par cet aveu ? « , une façon pour nous de dire que ces éventuels aveux ne diminuent en rien la grandeur de l’homme politique en question, et surtout l’estime et le respect que nous avons pour lui grâce à son parcours politique qui , au demeurant, reste une source d’inspiration .
Premier aveu : Dans ce pays, l’exécutif est tout, les autres pouvoirs, rien.
Ce constat se vérifie dans la façon dont la réforme qui a permis au président Alpha condé de se présenter à la prochaine élection présidentielle a été adoptée. Toute la procédure a obéit à sa volonté et à son agenda politique. Ce qui n’est pas une première car depuis 2010, le pays fonctionne ainsi. Les exemples ne manquent pas. L’un des plus récents et illustratif de cette mainmise de l’exécutif sur toutes les autres institutions du pays tel « un Ogre » est le cas des dernières élections communales et communautaires qui sont encore inachevées après plus d’une année. La Guinée n’a toujours pas ses chefs de quartiers légitimes. Les résultats sont encore confisqués par l’exécutif pour des raisons politiques que nous connaissons. Par le passé, les chefs de quartiers ont toujours été des acteurs décisifs pour la mascarade électorale dans ce pays.
Dans la concrétisation de ce projet de nouvelle constitution, qu’il convient sans doute d’appeler « une reforme deconsolidantes de la démocratie, car ayant pour objectif principal : la confiscation du pouvoir par le président Alpha Condé au-delà de 2020, terme légal de sa présidence, la cour constitutionnelle a joué un rôle non négligeable, voir déterminant. Par une série d’arrêts faits d’acrobaties juridiques , d’incohérences dans le raisonnement et d’absence de motifs irréfutables comme il sied aux décisions judiciaires, de surcroit, venant d’une institution de son rang et de sa solennité , elle s’est transformée en une institution politique au service du régime , elle qui devrait être une digue juridictionnelle pour éviter que des reformes fantaisiste et conjoncturelle au service de la perversion des principes du constitutionnalisme ne viennent remettre en cause la stabilité et la crédibilité des institutions du pays, devenant ainsi une institution pivot et incontournable dans le jeu politique et institutionnel du pays .
Une série d’arrêts matérialisent cette thèse. Pour des raisons liées à ce style d’exercice, notamment la production d’un article de presse, nous éviterons de trop écrire, c’est pourquoi, nous ne nous attarderons que sur un seul arrêt, certainement pas le moindre, celui ayant servi de base juridique pour légitimer le projet de nouvelle constitution. Nous nous contenterons de juste citer les autres.
– L’arrêt relatif à la base juridique pour légitimer le projet de nouvelle constitution : Balayant d’un revers de main, l’argument du professeur Zegbelemou qui, dans une de ses analyses, prenait pour base juridique l’article 51 de la constitution de 2010, la cour constitutionnelle, dans son avis du 19 décembre 2019, s’est appuyée de façon sélective sur l’article 2 de la constitution relatif à la souveraineté populaire. Selon elle, le peuple peut à n’importe quel moment opter pour le changement de la constitution sur la base du principe de souveraineté. Cette ligne jurisprudentielle, bien qu’étant justifiable en apparence, est une décision dangereuse pour la stabilité politique et institutionnelle du pays, car elle voudrait dire que n’importe quel président (e) pourrait invoquer le même argument pour changer la constitution et s’octroyer un boulevard pour un mandat de plus ou la présidence de trop ou à vie.
La série de capharnaums juridiques venant de la cour constitutionnelle s’est poursuivie avec sa décision validant la promulgation de la nouvelle constitution malgré les preuves irréfutables de falsification de celle-ci ( ce qui contredit son arrêt du 19 décembre 2019 cité plus haut, puisque le vote du peuple a été méprisé), la validation de la candidature du président Alpha Condé, sa position sur la publication des listes électorales, le rejet sans motif de droit de la candidature de Monsieur Edouard Zoutoumou Kpoghomou, qui se présente comme un candidat gênant pour le régime dans la localité dont il est originaire.
À la lumière de ce qui précède, l’histoire retiendra que la cour constitutionnelle de notre pays a besoin d’une nouvelle naissance. Celle que nous avons aujourd’hui est encore une potiche, le juge constitutionnel Guinéen ayant décidé d’adopter la posture du juge spectateur, voire de complice d’une remise en cause profonde de la démocratie par le régime en place. Un gâchis, surtout à l’ère de la démocratie constitutionnelle qui porte le juge constitutionnel au pinacle pour en faire « un faiseur de système ».
Deuxième aveu : Mon combat pour la démocratie est un leurre.
Ce projet décrédibilise le président de la république et à travers lui, remet en cause notre modèle républicain, de démocratie et du vivre ensemble. Il vide son combat historique de sa substance en le faisant passer du statut de figure iconique pour la démocratie et l’Etat de droit à celui de démocrate de circonstance qui n’a jamais été un convaincu dans sa lutte . Il donne à notre modèle de démocratie, le visage d’un homme et non des institutions comme cela devrait être le cas. Le plus regrettable, c’est qu’il place la personne du président Alpha condé dans la position de reniement la plus évidente : le déni de soi. Et pourtant, vu les enjeux pour la pays, son statut actuel, son parcours et son histoire, il aurait dû faire le choix de la constance et de la fidélité à lui-même et à son combat pour le rayonnement de la démocratie dans ce pays. D’autant plus que dans son cas, son âge et ses années de combats politiques et d’exercices du pouvoir ont remplacé le temps, comme pour dire qu’il n’a plus d’avenir en politique. Devant lui, il n’a que son passé, qu’il devrait préserver comme héritage politique à opposer à la nouvelle génération, telle une source d’inspiration, inscrivant ainsi son nom au fronton des institutions de la république d’un côté, et imprimer un précédent majeur dans notre pays en termes de la culture d’alternance politique crédible, apaisée et républicaine de l’autre. Bref, une retraite politique digne et méritée. C’est en tout cas le souhait des républicains pour sa personnalité, celle que nous avions connu dans l’opposition et qui était un modèle d’inspiration pour beaucoup. Il aurait tout simplement dû dire « J’ai fait ce que j’ai pu » et partir en s’immortalisant à jamais, et de la meilleure des manières ».
L’homme politique providentiel et irremplaçable n’existe pas, il ne saurait exister.
Le troisième aveu qui est de taille, C’est le fait de dire aux Guinéens que ses deux mandats ont globalement été un échec : nous pesons nos mots. Globalement un échec signifie ici que « les résultats sont loin des attentes », « les fruits n’ont pas tenu la promesse des fleurs pourrions- nous dire ».
Quand on prend en considération le tryptique : Opportunités – Investissements – Résultats, ce constat s’impose à nous de façon intuitive.
Ce projet est donc un aveu d’échec et la perspective d’une nouvelle chance dans le but de tenter de corriger une gouvernance qui n’a pas été à la hauteur. Une gouvernance qui a plus été celle des chiffres qu’une répercussion réelle sur le quotidien du peuple tant au plan du développement humain, qu’infrastructurel. Une gouvernance qui a privilégié la politique de rente, beaucoup plus profitable à l’élite au pouvoir qu’aux citoyens, ceux-ci ont été transformés en oubliés du progrès. Pour s’en convaincre, il suffit de voir les données macro-économiques et l’architecture de la croissance économique du pays. C’est une croissance portée en grande partie par le secteur minier et les services, secteurs à faible proportion d’emploi, et dans un contexte d’absence criard de politique de redistribution des fruits de cette croissance, la population a très peu de chances d’en profiter. D’où, la pertinence de l’idée sous l’oxymore « croissance appauvrissante »
Toutefois, il faut noter que l’ambition de progrès socio-économique du pays n’a pas manqué chez le président Alpha Condé, mais elle a été orpheline de méthodes et de principes. Durant ses deux mandats, le chef de l’Etat et ses différents gouvernements n’ont jamais su inscrire leur gouvernance dans une vision stratégique accompagnée de principes tels la rigueur, le sérieux, la réédition des comptes (La Guinée vient de connaitre une décennie de gestion budgétaire sans aucun contrôle – aucune loi de règlement sur les 10 ans. Et pourtant, celle-ci intervient régulièrement ailleurs : Sénégal, cote d’ivoire, le Maroc etc. L’Etat et la justice sont restés dans la logique de protection des privilégiés du système), la gestion axée sur le résultat etc. Ils ont plutôt opté, comme le régime précédent, pour la facilité, la promotion du laisser-aller et la médiocrité, la politisation à outrance de l’administration publique, le culte paroxysmique de la personnalité du chef, la gabegie, le népotisme etc., bref tant de pratiques qui ont vidé leur gestion de son sens et réduit leurs projets structurants au résultat très mitigé, pour ne pas dire insignifiant. La réalité du terrain étant le meilleur indicateur d’un bilan, celle de la Guinée d’aujourd’hui témoigne largement contre le régime, en témoignent les nombreux remous sociaux de ces derniers temps dans le pays pour réclamer les services sociaux de base (eau, électricité, routes, etc.), perçus encore comme un luxe dans ce pays.
Par ailleurs, si nous partons de l’idée que le développement n’est pas seulement économique et social, il est aussi et surtout institutionnel, car l’aménagement, la vitalité et la créativité des institutions dans un pays sont un gage de progrès socio-économique durable, il y a lieu de dire , que sur ce plan également, le tableau n’est pas reluisant. La Guinée d’aujourd’hui vit une situation inédite de confusion au niveau institutionnel. Le terme institution pris ici dans son acceptation anglo-saxonne (institution – loi ; institution-organe).
Nos institutions ont perdu toute leur crédibilité devant les citoyens, aussi bien à cause à l’illégalité et l’illégitimité des lois qui les sous-tendent, qu’en raison de leurs prises de positions inexplicables et insoutenables sur les questions de société. Ce qui légitime et explique non seulement le manque de confiance des citoyens à leur égard, mais surtout le manque d’autorité dont elles souffrent aujourd’hui. Le mépris pour les lois étant la plus grande menace pour l’autorité de l’Etat dans un pays disait Hannah Arendt.
La confiance étant au cœur de l’action publique, cette situation inédite entraine ipso facto, la déliquescence de l’Etat, réalité que nous vivons aujourd’hui, fort malheureusement, et qui nécessite une véritable responsabilisation de l’Etat face à sa mission de garant de la justice , de la cohésion sociale et du progrès-économique et social du pays, en prenant toutes ses formes possibles (Etat – protecteur ; Etat- providence ; Etat- développeur). C’est ainsi que reviendra la confiance et la légitimité, choses indispensables à l’action publique.
D’ailleurs, parlant de déliquescence de l’Etat, la doctrine nous en parlait il y a quelques années, mais pas celle du Dalloz. En effet, le président Alpha Condé, à son arrivée au pouvoir en 2010, faisait le constat d’avoir hérité d’un pays et non d’un Etat. Dix ans plus tard, on se pose la question sur la différence entre l’Etat d’hier et celui d’aujourd’hui.
En optimistes pour l’avenir de notre pays que nous sommes, nous prêtons au président Alpha Condé, l’idée, qu’à travers cette candidature, il veut se mettre dans une logique de rattrapage politique dont il n’aura pas les moyens, pas parce qu’il ne pourra pas, mais parce qu’il ne s’en donnera pas. Ne nous y trompons pas. Pour lui, la politique passe avant tout. Et quelle politique ? Pas celle perçue comme moyens pour servir, mais comme objectif à atteindre à tout prix.
Face à une telle éventualité, il faudrait lui rappeler la notion élémentaire en gestion des affaires publiques selon laquelle « l’Etat est une continuité », ce qu’il a commencé aujourd’hui, un autre peut le terminer demain. C’est le sens même de l’institutionnalisation de la vie politique qui milite pour la dissociation entre la personne physique du gouvernant et le concept abstrait de puissance publique pour citer le professeur Georges Burdeau. Les gouvernants étant des organes de l’Etat, le chef de l’Etat exerce une fonction qu’il incarne momentanément.
Ironie du sort, le RPG arc en ciel et ses dignitaires ont choisi le concept « continuité » pour faire le New-Marketing de leur candidat. Le souci avec leur approche, c’est la perversion de ce terme, comme ils l’ont fait pour la constitution, car ils nous proposent la continuité d’un homme et son système ; une démarche contraire à l’approche républicaine qui, elle, milite pour la continuité des institutions. C’est la traduction de l’adage très prisé en politique : Les hommes passent, mais les institutions restent.
Dans un pays sérieux, la continuité de l’Etat ne peut être affectée par la volonté de confiscation du pouvoir au profit d’un homme politique opportunément devenu irremplaçable dans l’imaginaire de certains Guinéens qui , pour des raisons multiples et complexes, et dans la défense de leurs statuts et positions actuels , ont fait le choix du séparatisme par le refus de la république, parce qu’on refuse toujours la république dès lors qu’on décide de mépriser les loi du pays et bâillonner les voix dissidentes qui militent contre ce diktat destructeur du droit et de la différenciation Etat / société civile. La continuité de l’Etat est un principe sacro-saint dans une république et un baromètre de respectabilité d’un pays et de ses institutions. Elle ne peut être prise en otage pour satisfaire un homme politique et ses fantassins au service de la protection du « trône » ou de la contre-société qu’ils veulent créer, parce qu’ils ont peur de l’avenir sans le pouvoir.
C’est un manque d’ambition et une petitesse d’esprit de penser que le bilan d’un homme politique peut expliquer et justifier sa dérive autoritaire visant à confisquer le pouvoir politique et mener le pays à l’abime à travers une crise politique dont nul ne peut véritablement prévoir les conséquences. Eu égard au tableau peint plus haut, nous sommes convaincus que la Guinée d’aujourd’hui est le pays des défis complexes et multiples, et n’a nullement besoin d’une nouvelle crise politique. Aucun pays ne vit de crises en répétition.
La volonté de confiscation du pouvoir du président Alpha Condé, matérialisée par cette candidature est l’expression d’un rendez-vous manqué avec l’histoire et avec le destin, le destin qu’il n’a pas pu choisir, et qui lui aurait permis de rentrer dans le « PANTHEON GUINEEN » pour y demeurer éternellement.
Par cette candidature, il a décidé de competir dans un jeu où il est condamné à la défaite. Qu’il réussisse ou pas, il sera perdant, voir le seul perdant, car la république résistera comme elle a toujours su le faire dans les périodes troubles de notre histoire.
C’est la note positive par laquelle nous voulons conclure cette modeste réflexion en soutenant l’idée que malgré les sentiments de regret, de stupéfaction et de désolation que ce projet suscite chez la plupart des citoyens Guinéens , nous sommes convaincus que le peuple de Guinée peut arbitrer ce débat , le peuple de Guinée peut se donner un ultime moyen pour faire respecter ses lois et institutions à l’occasion de l’élection présidentielle prochaine. Il peut s’inspirer du peuple voisin du Sénégal où, dans les mêmes conditions que la Guinée d’aujourd’hui, une alternance politique a vu le jour par les urnes. Il suffit juste que les institutions chargées d’organiser cette élection fassent leur travail en toute responsabilité, pour faire respecter la vérité démocratique qui, de toute évidence, montre l’adhésion irrécusable des Guinéens à l’idée de l’alternance politique.
Le peuple de Guinée regrette impuissamment Alpha Condé d’hier.
Dramé Aboubacar, Etudiant – Chercheur à la faculté de Droit de Tanger (Maroc)
CEO. HAC (Horizon Africa Consulting)
E. mail : dramehac2017@yahoo.com
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